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Conditions générales

1. Généralités


Certificat de formation

  • Obtention : Le certificat est délivré uniquement si la formation est suivie intégralement. Cette condition garantit l’évaluation complète des compétences acquises et la conformité avec nos standards de qualité.
  • Validité : Les certificats sont valables un an, sauf mention contraire dans l’offre. Un recyclage ou une mise à jour régulière peut être requis selon les évolutions réglementaires ou les pratiques du secteur.


Organisation de formations sur mesure

  • En entreprise : Nous proposons des formations adaptées à vos besoins spécifiques, pouvant être organisées sur site. Un devis détaillé vous sera fourni après étude de votre demande.
  • Pour particuliers : Les particuliers peuvent également organiser des formations, sous réserve de fournir les informations administratives nécessaires, telles qu’un numéro de TVA ou toute autre pièce justifiant leur statut professionnel.



2. Paiement


Facturation

  • Délai de réception : La facture est émise à la confirmation de votre inscription et au plus tard 10 jours avant le début de la formation. Ce délai vous permet de finaliser les démarches administratives et comptables nécessaires.
  • Numéro de commande : Si vous souhaitez intégrer un numéro de commande spécifique, celui-ci doit être communiqué au moment de l’inscription. Il apparaîtra alors sur la facture.


Modalités de règlement

  • Les paiements s’effectuent par virement bancaire ou carte bancaire selon les indications précisées sur la facture.
  • Toute inscription est considérée comme définitive une fois le paiement reçu ou un bon de commande signé transmis.



3. Annulation et report


Conditions générales

  • Les annulations sont possibles sans frais si elles sont effectuées au moins 10 jours ouvrables avant le début de la formation. Passé ce délai, des frais d’annulation s’appliquent :
    • 50 % des frais si l’annulation intervient entre 10 et 5 jours ouvrables avant la formation.
    • 100 % des frais si elle intervient moins de 5 jours ouvrables avant la formation.
  • En cas de force majeure (maladie grave, accident), un justificatif officiel, tel qu’un certificat médical, est requis pour examiner une éventuelle exonération des frais.


Conditions spécifiques pour les formations sur site

Les modalités d’annulation et de report sont spécifiées dans le contrat ou l’offre initiale. Tout report à l’initiative du client doit être convenu au moins 15 jours avant la date prévue.


Annulation à l’initiative de notre société

En cas d’annulation ou de report de notre part, une nouvelle date sera proposée. Si aucun accord n’est trouvé, les sommes versées seront remboursées intégralement.



4. Délivrance des certificats


Accès et formats

Les certificats de formation sont disponibles en format numérique sous un délai de 20 jours ouvrables après la fin de la session. Une version papier peut être fournie sur demande moyennant des frais administratifs.


Types de formations et objectifs

  • Initi​ation : Formation de sensibilisation, ne délivrant pas de certificat officiel, destinée à développer une première compréhension du sujet.
  • Formation de base : Programme approfondi avec remise d’un certificat attestant les compétences acquises.
  • Recyclage : Formation obligatoire ou recommandée pour maintenir la validité et la mise à jour des compétences, en fonction des exigences réglementaires ou de l’évolution du domaine.


Pour toute information complémentaire, contactez notre équipe. Nos conditions générales peuvent être révisées à tout moment pour s’adapter aux évolutions réglementaires et aux besoins de notre clientèle.